Politique de confidentialité

Qui traite vos données

Le responsable du traitement au sens de l'article 4.7 du RGPD est :

Pour toute question relative à vos données personnelles, écrivez à privacy@hemi-app.fr. Compte tenu de la nature et du volume des traitements réalisés, la désignation d'un délégué à la protection des données n'est pas obligatoire au sens de l'article 37 du RGPD. Cette adresse en tient lieu de point de contact.

Ce que couvre cette politique

Elle couvre :

• l'application mobile Hemi distribuée sur l'App Store d'Apple et sur Google Play,
• l'interface de programmation (API) api.hemi-app.fr interrogée par l'application,
• le site hemi-app.fr : sa page d'accueil et les pages qui hébergent les présents documents légaux.

Elle ne couvre pas :

• les sites tiers vers lesquels l'application peut vous renvoyer (site de l'Assemblée nationale, site personnel ou réseau social d'un député, sources citées),
• le service public de géocodage de l'IGN, que l'application interroge directement quand vous cherchez une adresse (section 5),
• les traitements réalisés par Apple ou Google pour la distribution de l'application et le fonctionnement de votre téléphone.

Le principe : une application sans compte

Hemi a été conçue pour fonctionner sans identifier ses utilisateurs. Il n'existe ni inscription, ni profil nominatif. Par défaut, nos serveurs ne détiennent rien sur vous : ils diffusent des informations parlementaires publiques, identiques pour tout le monde.

Vos choix (circonscription, centres d'intérêt, textes, députés et thèmes suivis) sont conservés localement, dans l'espace de stockage privé de l'application, protégé par le système d'exploitation.

Deux fonctions facultatives ont besoin que nos serveurs reconnaissent votre appareil : les notifications (section 6) et les statistiques liées à l'appareil (section 7). Quand vous activez l'une d'elles, l'application enregistre l'appareil auprès de notre serveur. Celui-ci crée une fiche de l'appareil, lui attribue un identifiant tiré au hasard et une clé secrète, que l'application range dans le trousseau sécurisé du téléphone. Cette fiche ne contient ni nom, ni adresse électronique, ni numéro de téléphone. Elle indique la plateforme (iOS ou Android), la version de l'application et votre choix sur les statistiques liées à l'appareil, puis ce que décrivent les sections 6 et 7.

Données enregistrées sur votre appareil

Par transparence, nous listons ce que l'application enregistre sur votre téléphone, avec la clé technique sous laquelle chaque élément est stocké.

Base légale. Ce stockage est nécessaire au service que vous demandez (article 6.1.b du RGPD) et, strictement nécessaire au fonctionnement, il est dispensé de consentement (article 82 de la loi Informatique et Libertés). C'est pourquoi, au premier lancement, il est présenté comme requis, coché d'office et non modifiable. Les statistiques, décrites à la section 7, reposent séparément sur votre consentement.

Durée. Jusqu'à Supprimer mes données ou jusqu'à la désinstallation de l'application. Sur iPhone, le trousseau sécurisé peut survivre à la désinstallation : pour l'effacer aussi, utilisez Supprimer mes données avant de désinstaller.

Recherche de votre circonscription par adresse

Pour trouver votre circonscription, vous pouvez taper une adresse. La recherche se fait en deux temps, pour que votre adresse ne parvienne jamais à Hemi :

1. Le texte que vous tapez est envoyé directement par votre téléphone au service de géocodage de la Géoplateforme, service public de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), sans compte ni clé. Il renvoie jusqu'à cinq adresses correspondantes.
2. Pour chaque adresse proposée, seuls un point géographique et le code officiel de sa commune sont envoyés à notre serveur, qui en déduit la circonscription. Notre serveur ne les enregistre pas et ne les inscrit pas dans ses journaux.

La circonscription que vous retenez est enregistrée sur votre téléphone (section 4). Hemi ne conserve l'adresse tapée nulle part. Vous pouvez aussi choisir votre département et votre circonscription dans une liste, sans rien taper.

Ce que reçoit l'IGN (le texte saisi et l'adresse IP de votre connexion) relève de ses propres conditions. Côté Hemi, la base légale est l'exécution du service que vous demandez (article 6.1.b).

Notifications

Deux notifications facultatives existent. Elles restent désactivées tant que vous ne les activez pas, à l'accueil ou dans Paramètres :

• Votes de mon député, quand votre député vote sur l'ensemble d'un texte,
• Nouveautés sur mes thèmes, quand un texte arrive dans un thème que vous suivez, ou qu'un de ces textes est voté à l'Assemblée.

Elles sont envoyées le matin : les votes de votre député regroupés en une notification, et au plus trois nouveautés sur vos thèmes.

Activer l'une d'elles déclenche la demande d'autorisation du téléphone, puis inscrit l'appareil auprès de notre serveur. Celui-ci enregistre, sur la fiche de l'appareil (section 3) :

• le jeton de notification de l'installation, délivré par le service d'envoi d'Expo, qui ne révèle pas votre identité,
• l'identifiant public de votre député, si vous suivez ses votes. Il permet de déduire votre circonscription, et c'est le seul moyen de vous prévenir de ses votes,
• les noms des thèmes que vous suivez, si vous suivez leurs nouveautés.

Ni vos favoris, ni un identifiant de l'appareil ne sont transmis pour les notifications. Elles ne dépendent pas des statistiques : les deux réglages sont indépendants.

Acheminement. Une notification contient des informations publiques (un vote, le titre d'un texte). Elle part de notre serveur vers le service d'envoi d'Expo, puis vers celui d'Apple (iPhone) ou de Google (Android), qui la remet à votre téléphone (section 12).

Durée. Désactiver une notification dans l'application met à jour l'inscription tout de suite, et les désactiver toutes désinscrit l'appareil. Tant qu'elles sont actives, l'application renouvelle l'inscription chaque semaine. Une inscription sans nouvelles depuis six mois est effacée, et la fiche de l'appareil l'est après treize mois sans activité. Supprimer mes données efface les deux immédiatement.

Base légale. Exécution du service que vous demandez (article 6.1.b du RGPD).

Statistiques d'utilisation

Deux réglages facultatifs permettent de mesurer l'utilisation de l'application pour savoir quoi améliorer. Ils sont désactivés par défaut. Vous pouvez les activer dès le premier lancement ou plus tard dans Paramètres → Confidentialité, et les désactiver à tout moment.

Ce qui est mesuré

• les écrans consultés, le temps passé sur chacun, la part de l'écran parcourue et les sections ouvertes d'une fiche,
• les actions : ouverture d'un texte, d'un député, d'un scrutin ou d'un groupe (avec son identifiant public), changement d'onglet, filtre, recherche (longueur du texte et nombre de résultats, jamais le texte lui-même), favori ajouté ou retiré, partage, lien externe ouvert, notification ouverte, étapes de l'accueil et de la visite guidée, réglage modifié,
• le début et la fin de chaque utilisation, avec sa durée, l'ancienneté de l'installation, l'autorisation des notifications et l'usage de l'apparence sombre,
• des diagnostics : erreurs affichées, temps de chargement, données manquantes ou périmées,
• le contexte technique de chaque envoi : plateforme, version de l'application et du système, type d'appareil (téléphone ou tablette), taille du texte réglée dans le téléphone, décalage horaire avec l'heure universelle,
• sur Android, une seule fois, la campagne du lien Google Play qui a mené à l'installation, si ce lien en portait une.

Ne sont jamais envoyés : ce que vous tapez (recherche, adresse), votre position, l'identifiant publicitaire. Avec les statistiques anonymes, votre circonscription et vos centres d'intérêt ne sont pas envoyés non plus.

Les deux réglages

Activer les statistiques liées à l'appareil active aussi les statistiques anonymes, et désactiver les statistiques anonymes désactive les deux. Les deux régimes ne se cumulent pas : avec les statistiques liées à l'appareil, le numéro anonyme n'est plus envoyé.

Base légale. Votre consentement (article 6.1.a du RGPD), exprès pour les statistiques liées à l'appareil (article 9.2.a), et révocable à tout moment. Il couvre aussi la lecture et l'envoi de ces informations depuis le téléphone (article 82 de la loi Informatique et Libertés). Les statistiques anonymes pourraient relever de la mesure d'audience que la CNIL dispense de consentement. Nous avons choisi de les soumettre elles aussi à votre accord.

Durée. Les événements sont conservés 25 mois au plus. Ceux des statistiques liées à l'appareil sont effacés dès que vous retirez cet accord ou utilisez Supprimer mes données. Désactiver les statistiques anonymes efface le numéro sur votre téléphone. Les événements déjà envoyés sous ce numéro ne peuvent alors plus être reliés à rien et suivent la durée de 25 mois. Supprimer mes données efface aussi ceux du numéro en cours.

Journaux techniques de nos serveurs

Pour afficher des informations à jour, l'application interroge notre API (api.hemi-app.fr). Ces requêtes demandent des contenus publics, identiques pour tous. Seules celles des notifications et des statistiques portent un identifiant, dans les conditions des sections 6 et 7.

Comme tout serveur connecté à Internet, le nôtre journalise les éléments techniques nécessaires à son exploitation :

Ces journaux ne servent pas à établir un profil, ne sont recoupés avec aucune autre source et ne sont pas transmis à des tiers à des fins commerciales. Les points géographiques de la recherche par adresse n'y figurent pas (section 5). Ils sont supprimés ou agrégés de façon anonyme à l'échéance indiquée.

Contenus et liens venant d'autres sites

Certains contenus affichés dans l'application proviennent directement des serveurs de l'Assemblée nationale : les photographies des députés et les documents PDF des textes. Lorsque ces éléments sont chargés, votre adresse IP est nécessairement visible par le serveur qui les héberge, comme lors de la visite d'un site web.

L'application propose aussi des liens vers d'autres sites : Assemblée nationale, site personnel ou réseau social d'un député, sources citées dans les explications. Les ouvrir vous conduit hors de Hemi. Les traitements réalisés par ces sites relèvent de leurs propres politiques, sur lesquelles nous n'avons aucune maîtrise.

Ce site web

Seuls s'appliquent les journaux techniques de l'hébergeur, OVH SAS (adresse IP, date, page demandée), tenus pour la sécurité et le bon fonctionnement du site. Ils sont conservés par l'hébergeur selon ses conditions et ses obligations légales.

Récapitulatif : finalités, bases légales, durées

« Serveurs Hemi » désigne l'API et ses bases de données, hébergées par OVH SAS dans un centre de données situé à Strasbourg (France).

Destinataires, sous-traitants et transferts

Nous ne vendons, ne louons et n'échangeons aucune donnée. Les seuls tiers intervenant dans la chaîne technique sont les suivants :

Le service de géocodage de l'IGN (section 5) n'est pas notre sous-traitant : l'application l'interroge directement, et il ne reçoit de Hemi aucune donnée.

Transferts hors Union européenne. Les données de l'application sont hébergées en France, à Strasbourg. Seul l'envoi des notifications sort de l'Union européenne : le jeton et le contenu de la notification passent par Expo, établi aux États-Unis, puis par Apple ou Google. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne prévues par les conditions de traitement des données de ces prestataires (article 46 du RGPD).

Nous pouvons enfin être amenés à communiquer des informations à une autorité judiciaire ou administrative dans les cas strictement prévus par la loi. Compte tenu de l'architecture décrite plus haut, une telle demande ne pourrait porter que sur des journaux techniques et des fiches d'appareils, qui ne contiennent ni nom ni coordonnées.

Intelligence artificielle

Les résumés de textes législatifs affichés dans l'application sont produits automatiquement par les modèles de langage de Mistral AI, société française, puis relus par un second passage automatique qui compare chaque affirmation au texte officiel et attribue un score de fidélité.

Ce traitement porte exclusivement sur des documents publics. Aucune donnée vous concernant n'est envoyée à un modèle d'intelligence artificielle : ni vos réglages, ni vos favoris, ni vos recherches, ni votre circonscription. La génération a lieu en amont, côté serveur, avant toute consultation. L'application affiche un résultat déjà calculé, identique pour tous les utilisateurs.

Le fonctionnement détaillé de cette chaîne, ses limites et la manière dont les erreurs sont signalées sont décrits sur la page Source des données. Le code qui génère les résumés est publié sur GitHub.

Données concernant les parlementaires

Hemi traite des données personnelles relatives aux députés en exercice, à ceux dont le mandat a pris fin pendant la législature et, pour les propositions de loi nées au Sénat, aux sénateurs qui en sont les auteurs. Ce traitement est distinct de celui de vos propres données et mérite d'être décrit précisément.

Origine et catégories

Pour les députés, toutes ces informations proviennent des données ouvertes publiées par l'Assemblée nationale et de son site institutionnel : identité, âge, groupe politique et changements de groupe, circonscription, profession déclarée, mandats, date et cause de fin de mandat, adresse électronique et comptes publics déclarés à l'institution, photographie officielle, votes exprimés lors des scrutins publics, textes déposés et cosignés. S'y ajoutent des indicateurs calculés (présence, loyauté au groupe, abstention) dont la méthode est publiée sur la page Source des données.

Pour les sénateurs, seuls le nom, le groupe et la circonscription d'élection de l'auteur d'une proposition de loi sont repris, d'après les données ouvertes du Sénat.

Finalité et base légale

La finalité est l'information du public sur l'activité parlementaire, dans le prolongement de la publicité des débats garantie par l'article 33 de la Constitution. Le traitement repose sur l'intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) tenant à la liberté d'information et au débat démocratique, dont la prééminence a été mise en balance avec les droits des personnes concernées : les données traitées relèvent exclusivement de l'exercice public d'un mandat électif, à l'exclusion de toute donnée relevant de la vie privée.

Les votes exprimés révèlent des opinions politiques, catégorie particulière de données au sens de l'article 9 du RGPD. Leur traitement est permis par l'article 9.2.e : il s'agit de données manifestement rendues publiques par la personne concernée, les scrutins publics étant publiés nominativement par l'Assemblée nationale elle-même.

Absence de décision automatisée

Les indicateurs affichés sont des statistiques descriptives destinées à l'information. Ils ne produisent aucun effet juridique et ne servent à aucune décision automatisée au sens de l'article 22 du RGPD. Ils sont systématiquement accompagnés de leur définition et de leurs limites.

Droits des personnes concernées

Tout parlementaire, ancien parlementaire ou ayant droit peut demander l'accès aux données le concernant ou leur rectification, en écrivant à privacy@hemi-app.fr. Nous répondons dans un délai maximal d'un mois. Les erreurs factuelles constatées sont corrigées sans délai. Lorsque l'erreur provient de la source officielle, la correction est répercutée dès la mise à jour de celle-ci et la donnée est retirée de l'affichage dans l'intervalle.

Sécurité

• Les échanges entre l'application et nos serveurs sont chiffrés en transit (HTTPS/TLS).
• Les données locales résident dans l'espace de stockage privé de l'application, isolé des autres applications par le système d'exploitation. La clé secrète de la fiche de l'appareil est rangée dans le trousseau sécurisé du téléphone.
• Nos serveurs ne détiennent ni nom, ni adresse électronique, ni numéro de téléphone d'utilisateur. Une fiche d'appareil n'existe que si vous avez activé les notifications ou les statistiques liées à l'appareil.
• Les données de l'application sont hébergées chez OVH SAS, dans un centre de données situé à Strasbourg.
• L'accès aux composants d'administration est restreint aux personnes habilitées.
• En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes, la CNIL serait notifiée dans les 72 heures conformément à l'article 33 du RGPD, et les personnes concernées informées si le risque est élevé.

Mineurs

Hemi diffuse une information civique accessible à tous et ne s'adresse pas spécifiquement aux enfants. L'application ne demande pas votre âge et ne propose ni espace de discussion, ni achat intégré, ni publicité.

Si vous avez moins de 15 ans, les statistiques, facultatives, ne peuvent être activées qu'avec l'accord d'un titulaire de l'autorité parentale (article 45 de la loi Informatique et Libertés). À défaut, laissez-les désactivées : l'application fonctionne entièrement sans elles.

Vos droits et comment les exercer

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment et du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez aussi, à tout moment, modifier votre circonscription, désactiver les notifications et retirer votre accord aux statistiques dans Paramètres.

Pour toute autre demande, écrivez à privacy@hemi-app.fr. Nous répondons dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois pour les demandes complexes, ce dont vous seriez informé. Nous ne demandons pas de justificatif d'identité par principe. Nous ne le ferions que si un doute raisonnable existait sur l'identité du demandeur, conformément à l'article 12.6 du RGPD.

Réclamation

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés :

CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 · www.cnil.fr

Déclarations faites à l'App Store et à Google Play

Les fiches de l'application sur l'App Store d'Apple et sur Google Play comportent une déclaration relative aux données, établie en cohérence avec la présente politique. Aucune donnée n'est collectée à des fins de suivi publicitaire, aucun identifiant publicitaire n'est lu, et le cadre de transparence du suivi des applications (ATT) n'est pas sollicité, puisqu'aucun suivi entre applications n'est réalisé.

Les statistiques liées à l'appareil y sont déclarées comme liées à l'utilisateur, puisqu'elles sont rattachées à un identifiant de l'appareil. Aucune donnée n'y est déclarée comme partagée avec des tiers.

Les traitements réalisés par Apple ou Google lors du téléchargement, de la mise à jour ou de l'utilisation des services système relèvent de leurs propres politiques de confidentialité.

Modifications de cette politique

Cette politique peut évoluer pour refléter une évolution de l'application ou du cadre juridique. La version en vigueur est toujours celle publiée à cette adresse, avec sa date d'entrée en vigueur. En cas de modification substantielle (nouvelle catégorie de données, nouvelle finalité, nouveau destinataire), l'information est portée dans l'application avant l'entrée en vigueur, et un nouveau consentement est recueilli lorsque le changement le requiert.

Contact

Questions relatives aux données personnelles : privacy@hemi-app.fr
Toute autre question : contact@hemi-app.fr

Pour signaler une erreur dans une donnée parlementaire, la page Source des données décrit la procédure.